Contamination des sols à Beauharnois: Elkem va en appel de sa condamnation
Un aperçu du secteur industriel de Beauharnois où avaient lieu les activités industrielles d’Elkem. (Photo BAPE)
La multinationale Elkem en appelle de la condamnation rendue à son endroit le 2 septembre par la Cour Supérieure, lui ordonnant de décontaminer 18 hectares de terrains situés en bordure du lac Saint-Louis à Beauharnois et de verser une compensation monétaire totalisant quelque 200 000 $ aux propriétaires des lieux, la famille Hone-Bellemare.
Dans une déclaration d’appel datée du 17 octobre, l’entreprise estime que la juge Geeta Naran a erré à de nombreux égards, rapporte le quotidien La Presse; à commencer par le fait de retenir l’automne 2010 comme « point de départ de la prescription » en établissant que c’est à ce moment que les propriétaires ont pris connaissance d’un rapport déterminant sur la contamination de leur domaine.
La multinationale soutient que le jugement ne tient pas compte du « comportement négligent ou l’aveuglement volontaire » des propriétaires, qui étaient, selon elle, au fait de la contamination dès les années 1990.
Elkem fait valoir que ce délai l’a empêchée de « constituer une défense contre des tierces parties », soit les anciens propriétaires de l’usine qu’elle a acquise en 1984. Cela la contraint donc à « assumer seule tous les coûts de décontamination sans possibilité réelle de récupération auprès des autres industries ».
L’entreprise ajoute que le jugement comporte « plusieurs carences » relativement au choix des méthodes de décontamination imposées, dont elle évalue les coûts entre 3 et 13,3 M$, selon la méthode retenue.
Elkem Metal Canada a possédé et exploité une usine de ferromanganèse et de ferrosilicium de 1984 à 1991 à Beauharnois sur des propriétés voisines de la famille Hone-Bellemare. L’entreprise avait acquis ces installations de la Union Carbide, qui l’exploitait depuis 1973.
Le manganèse a été un sous-produit des activités industrielles d’Elkem et les concentrations de manganèse sur les lieux dépassent aujourd’hui les niveaux acceptables établis par le ministère de l’Environnement du Québec pour les sols à usage résidentiel.