Elkem devra décontaminer 18 hectares de terrains à Beauharnois
Un aperçu du secteur industriel de Beauharnois où avaient lieu les activités industrielles d’Elkem. (Photo BAPE)
Un jugement rendu le 2 septembre par la Cour Supérieure ordonne à la multinationale Elkem de décontaminer 18 hectares de terrains situés en bordure du lac Saint-Louis à Beauharnois et à verser une compensation monétaire totalisant quelque 200 000 $ aux propriétaires des lieux, la famille Hone-Bellemare.
En outre, la Cour réclame que cette réhabilitation du lot numéro [1] du cadastre de Beauharnois réduise la concentration de manganèse à 1000 mg/kg sur l’ensemble du lot.
Elkem Metal Canada Inc., a possédé et exploité une usine de ferromanganèse et de ferrosilicium de 1984 à 1991 à Beauharnois sur des propriétés voisines de la famille Hone-Bellemare. L’entreprise avait acquis ces installations de la Union Carbide, qui l’exploitait depuis 1973.
Le manganèse a été un sous-produit des activités industrielles d’Elkem et les concentrations de manganèse sur les lieux dépassent aujourd’hui les niveaux acceptables établis par le ministère de l’Environnement du Québec pour les sols à usage résidentiel, apprend-on dans le jugement.
C’est pourquoi la famille Hone-Bellemare a demandé des injonctions obligeant Elkem à décontaminer les lieux et à réduire la quantité de manganèse qu’ils renferment. Elle réclame également des dommages-intérêts.
(Image tirée du jugement de la Cour Supérieure)
Dans sa défense, Elkem a notamment fait valoir que la famille Hone-Bellemare a attendu trop longtemps avant d’intenter sa poursuite, que la quantité de manganèse sur les Lieux n’est pas problématique, que d’autres acteurs industriels ont contribué aux concentrations élevées de manganèse dans la région et que les travaux de réduction de la concentration en manganèse sur les lieux serait trop coûteux.
Mais la Cour a jugé ces arguments non-fondés, rappelant que le principe du pollueur-payeur est reconnu par les tribunaux et les gouvernements.
« Elkem a généré des profits en exploitant son usine qui rejetait du manganèse dans l’environnement. Elle doit maintenant assumer les coûts de la décontamination des lieux. »
La Cour accorde un délai de près de trois ans à Elkem Métal Canada, pour réaliser l’ensemble des travaux. L’entreprise appartient maintenant à des intérêts chinois, selon le quotidien La Presse.
Le jugement établit par ailleurs que certains membres de la famille ont le droit d’être indemnisés pour les « craintes et angoisses » ressenties lorsqu’ils ont pris connaissance de leur exposition à un polluant, même si rien ne prouve que cette exposition ait effectivement causé des problèmes de santé.
La famille Horne-Bellemare a indiqué qu’elle réserve ses commentaires jusqu’à l’expiration du délai d’appel, 30 jours après le jugement, soit au début d’octobre.