Contrebande de tabac : un résident de Mercier mis à l’amende

Contrebande de tabac : un résident de Mercier mis à l’amende

Xavier Tremblay Vors avait en sa possession du tabac de contrebande perquisitionné par la SQ et la GRC le 17 novembre 2016.

Crédit photo : Revenu Québec

La Cour du Québec a condamné Xavier Tremblay Vors, de Mercier, à payer une amende de 118 589,10 $, le 5 juillet, pour de la contrebande de tabac.

Une perquisition a eu lieu dans le véhicule de M. Tremblay Vors, le 17 novembre 2016, à Saint-Zotique. Les policiers ont saisi 795, 9 kilos de tabac de contrebande.

Cette intervention conjointe de la Gendarmerie royale canadienne et de la Sûreté du Québec s’est faite dans le cadre du programme ACCES luttant contre le commerce illégal du tabac.

M. Tremblay Vors a quatre mois pour payer son dû à Revenu Québec.

 

 

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B.RiachELKinGMichel ThibaultXavier tremblay vorsPOrtelance Recent comment authors
Inconnu
Invité
Inconnu

Ses quand même pas lui qui les a fait ses cigarettes on punit vendeur mais pas le fabricant c’est beaucoup plus facile comme ça ?

POrtelance
Invité
POrtelance

D un autre côté. C est pas les fabricants qui ont mis le tabac dans sa voiture .

Xavier tremblay vors
Invité
Xavier tremblay vors

Je suis xavier tremblay vors et se ci est de la fauce publication …. vue que je suis en se moment en court depuis 2 ans et encore coupable de rien merci gacher mon nom insi ma reputation criss de raisin

B.Riach
Invité
B.Riach

QUÉBEC, le 12 sept. 2018 /CNW Telbec/ – Revenu Québec annonce que les sept personnes mentionnées ci-dessous ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 780 624,88 $ dans des délais variant de 3 à 4 mois. De plus, l’une d’elles a été condamnée à une peine d’emprisonnement de 30 jours. Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas… Read more »

ELKinG
Invité
ELKinG

Fake News revenue québec eux aussi devrait etre a l’amende .

Michel Thibault
Admin
Michel Thibault

Bonjour, l’information a été diffusée par Revenu Québec. Voir http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?idArticle=2609124551&lang=en